Mentions Légales

Merci de lire attentivement les présentes modalités d'utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

ForBOX est une SASU au capital de 3000€

RCS Saverne - Siret : 832 343 057 00028 - APE : 7733Z TVA intracommunautaire : FR 87 832343057

Conditions d'utilisation

Le site (accessible par l’URL suivante : www.forbox.fr) est exploité dans le respect des législations française et européenne. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société ForBOX.

ForBOX ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Responsable éditorial

Laurent Weissenbacher

ForBOX

1 rue de la Mairie

67320 Thal-Drulingen France

Tél. : + 33 (0)7 70 39 72 81

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible, le site étant périodiquement remis à jour, mais pourrait toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par Email à contact@forbox.fr, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, ...).  

ForBOX ne peut pas vérifier l’intégrité de l’ordinateur connecté à son site Internet. Par conséquent, tout contenu téléchargé depuis le site internet de ForBOX se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ForBOX ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de ForBOX.

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société ForBOX. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Règlement 2016/679 du Parlement Européen

ForBOX, grâce à sa charte de déontologie (consultable sur son site Internet, ou en cliquant ici), est en conformité avec le règlement 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016, et s’engage à en respecter strictement le contenu.

Droit d'accès

En application de ce règlement, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par toute voie de contact (Email, téléphone, courrier) auprès de ForBOX, ou simplement en écrivant à cette adresse : contact@forbox.fr.

Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers, hormis éventuellement pour les commandes indispensables auprès d’entreprises tierces pour la bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute. Celui-ci sera alors informé et son approbation sera demandée expressément.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société ForBOX, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de ForBOX. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

ForBOX est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de bases de données" visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données.

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil (accessible à l’URL suivante : forbox.fr), à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf avec l’autorisation expresse et préalable de ForBOX.

Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter par email à cette adresse : contact@forbox.fr).

Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

Par ailleurs, la mise en forme de ce site a nécessité le recours à des sources externes dont nous avons acquis les droits ou dont les droits d'utilisation sont ouverts.

Hébergeur

Le site internet de ForBOX est hébergé exclusivement sur les serveurs de ForBOX.

Conditions de service

Ce site est proposé en langages HTML5, pour un meilleur confort d'utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Safari, Firefox, Chrome.

Informations et exclusion

ForBOX met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations auprès de ForBOX, et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile. ForBOX n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Cookies

Pour des besoins de statistiques et d'affichage, le présent site pourra éventuellement utiliser des cookies. Il s'agit de petits fichiers texte stockés sur votre disque dur afin d'enregistrer des données techniques sur votre navigation. Vous serez avisés, le cas échéant, lors de votre visite sur un des sites internet de ForBOX, et votre acceptation vous sera expressément demandée.

Liens hypertextes

Les sites internet de ForBOX peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.

ForBOX ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. ForBOX ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.

Dans l'hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de ForBOX, il lui appartiendra d'adresser au préalable sa demande de mise en place d'un hyperlien en formulant sa demande par mail à ForBOX. ForBOX se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Recherche

En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que ForBOX reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l'utilisation dudit site.

Précautions d'usage

Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d'usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d'utiliser ne soit pas entaché d'erreurs voire d'éléments de nature destructrice tels que virus, malwares, etc....

Responsabilité

Aucune autre garantie n'est accordée au client, auquel incombe l'obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s'informer. Si des informations fournies par ForBOX apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toute vérification de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. ForBOX ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l'utilisation par le client des informations, ou de leur absence, contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.

Contactez-nous

ForBOX est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à : contact@forbox.fr.

Pour préserver votre vie privée et vos données personnelles, nous n'enregistrons pas de Cookies.

Cliquez ici pour en savoir plus.

Nous intervenons exclusivement en Région Grand-Est, Belgique, Luxembourg

Mentions Légales

ForBOX SASU , RCS de Saverne, Siret 832 343 057

TVA intracommunautaire FR 87 832343057